Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Texte intégral
693.Le revêtement extérieur d’un bâtiment doit être constitué d’un matériau autre qu’un des suivants :
un papier, un carton ou une tôle qui imite un matériau naturel, tel la pierre ou la brique;
un matériau de plastique qui imite la pierre ou la brique;
un papier ou un carton enduit ou imbibé de goudron ou d’un produit similaire;
un matériau détérioré;
un bloc de béton structural;
une tôle de métal à l’exception d’un des suivantes :
a)une tôle de cuivre ou d’aluminium prépeint;
b)une tôle d’acier galvanisé;
c)une tôle d’acier émaillé prépeint;
d)une tôle d’acier inoxydable;
e)une tôle conçue spécifiquement pour le revêtement d’une toiture ou d’un mur extérieur et traitée en usine pour résister aux intempéries;
un panneau de contreplaqué ou d’aggloméré, sauf s’il est utilisé pour un abri d’hiver ou un abri forestier lorsqu’il est peint ou teint;
une traverse en bois d’un chemin de fer;
une mousse d’uréthane;
10°un bardeau d’amiante, sauf s’il est utilisé pour le remplacement d’un bardeau d’amiante existant sur un bâtiment situé dans une partie du territoire où la commission a compétence;
11°un bardeau d’asphalte, sauf s’il est utilisé pour un toit;
12°un panneau de fibre de verre ondulé, sauf s’il est utilisé pour un abri d’hiver ou un toit d’une construction accessoire implantée en cour arrière;
13°une feuille de polyéthylène, sauf si elle est utilisée pour une serre ou un abri d’hiver.
693.Le revêtement extérieur d’un bâtiment doit être constitué d’un matériau autre qu’un des suivants :
un papier, un carton ou une tôle qui imite un matériau naturel, tel la pierre ou la brique;
un matériau de plastique qui imite la pierre ou la brique;
un papier ou un carton enduit ou imbibé de goudron ou d’un produit similaire;
un matériau détérioré;
un bloc de béton structural;
une tôle de métal à l’exception d’un des suivantes :
a)une tôle de cuivre ou d’aluminium prépeint;
b)une tôle d’acier galvanisé;
c)une tôle d’acier émaillé prépeint;
d)une tôle d’acier inoxydable;
e)une tôle conçue spécifiquement pour le revêtement d’une toiture ou d’un mur extérieur et traitée en usine pour résister aux intempéries;
un panneau de contreplaqué ou d’aggloméré, sauf s’il est utilisé pour un abri d’hiver ou un abri forestier lorsqu’il est peint ou teint;
une traverse en bois d’un chemin de fer;
une mousse d’uréthane;
10°un bardeau d’amiante, sauf s’il est utilisé pour le remplacement d’un bardeau d’amiante existant sur un bâtiment situé dans une partie du territoire où la commission a compétence;
11°un bardeau d’asphalte, sauf s’il est utilisé pour un toit;
12°un panneau de fibre de verre ondulé, sauf s’il est utilisé pour un abri d’hiver ou un toit d’une construction accessoire implantée en cour arrière;
13°une feuille de polyéthylène, sauf si elle est utilisée pour une serre ou un abri d’hiver.